📄Mentions LĂ©gales

Atelier Malissya

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đŸ§‘â€đŸ’Œ Éditeur du site

Atelier Malissya
Micro-entreprise – Entreprise individuelle (EI)

  • Nom commercial : Atelier Malissya
  • Responsable de la publication : Audrey Guillot
  • SIRET : 899 087 845 00025
  • TVA : TVA non applicable, article 293B du Code gĂ©nĂ©ral des impĂŽts
  • Adresse : 6 rue des ChĂȘnes Verts – 66140 Canet-en-Roussillon – France
  • Adresse e-mail : contact@ateliermalissya.fr

🌐 HĂ©bergement du site

Le site est hébergé par :

OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille MĂ©tropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
SiĂšge social :
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Site web : https://www.ovhcloud.com

đŸ•Żïž ActivitĂ©

Le site Atelier Malissya propose Ă  la vente :

  • des bougies parfumĂ©es artisanales
  • des fondants parfumĂ©s
  • des accessoires parfumĂ©s

Produits fabriqués artisanalement, non comestibles.

🔐 PropriĂ©tĂ© intellectuelle

L’ensemble du contenu prĂ©sent sur le site Atelier Malissya (textes, images, photographies, logos, crĂ©ations graphiques, noms, marques) est protĂ©gĂ© par le droit de la propriĂ©tĂ© intellectuelle et reste la propriĂ©tĂ© exclusive d’Atelier Malissya.

La marque Atelier Malissya est une marque dĂ©posĂ©e et enregistrĂ©e auprĂšs de l’Institut National de la PropriĂ©tĂ© Industrielle (INPI).

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site (textes, images, logos, visuels, créations, identité graphique), par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisĂ©e de la marque Atelier Malissya ou de son contenu constitue une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites conformĂ©ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle.

📊 DonnĂ©es personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont nécessaires au traitement des commandes, à la gestion de la relation client et au respect des obligations légales.

ConformĂ©ment au RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD) et Ă  la loi Informatique et LibertĂ©s, l’utilisateur dispose d’un droit :

  • d’accĂšs
  • de rectification
  • de suppression
  • d’opposition

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Toute demande peut ĂȘtre adressĂ©e par e-mail Ă  :
📧 atelier.malissya@gmail.com

⚖ MĂ©diation de la consommation

ConformĂ©ment aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement Ă  un mĂ©diateur de la consommation en cas de litige non rĂ©solu Ă  l’amiable.

Médiateur désigné :
Société Médiation Professionnelle (SMP)
Site : https://www.mediateur-consommation-smp.fr
Adresse : Alteritae – 5 rue Salvaing – 12000 Rodez – France

⚠ ResponsabilitĂ©

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⚖ Droit applicable

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